Terms of sale

1. Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site Etienne Eusty. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.

2. Produits et Disponibilité

• Etienne Eusty propose des articles de mode, accessoires et autres produits liés, disponibles à l’achat en ligne.
• Nos produits sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Cependant, les images sont fournies à titre indicatif et des différences minimes peuvent exister entre les photos et le produit réel.
• Nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après votre commande, nous vous informerons dans les plus brefs délais et proposerons un remboursement ou une alternative.

3. Prix

• Les prix affichés sur le site sont en [devise locale] et incluent toutes les taxes (TTC) applicables, sauf indication contraire.
• Etienne Eusty se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
• Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix du produit et seront ajoutés au montant total lors de la validation de la commande.

4. Commande

• Pour passer commande, vous devez fournir des informations exactes et complètes. Etienne Eusty ne pourra être tenu responsable des erreurs dues à des informations incorrectes fournies par le client.
• Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation avec les détails de votre achat. Etienne Eusty se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le client ou en cas d'anomalie suspectée dans la commande.

5. Paiement

• Le paiement des commandes s'effectue par [méthodes de paiement acceptées : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les transactions sont sécurisées grâce à des protocoles de cryptage.
• Le montant total de la commande, y compris les frais de livraison, doit être réglé avant l’expédition.
• En cas d’échec de paiement, la commande ne sera pas validée.

6. Livraison

• Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée lors du processus de commande. Les délais de livraison varient selon la méthode choisie et la destination.
• Etienne Eusty ne pourra être tenu responsable des retards ou des erreurs de livraison dus à des informations incorrectes fournies par le client ou à des événements externes hors de notre contrôle (douanes, intempéries, etc.).
• En cas de perte ou de dommage pendant le transport, veuillez nous contacter dans les 7 jours suivant la réception prévue de votre colis.

7. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation et demander un retour, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

• Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés et avec leurs étiquettes intactes.
• Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de livraison.
• Certains articles comme les produits personnalisés ou les sous-vêtements ne sont pas éligibles au retour pour des raisons d’hygiène.

8. Retour et Remboursement

• Si vous souhaitez retourner un article, veuillez suivre la procédure décrite dans notre [Politique de Retour](lien vers la politique de retour).
• Les remboursements seront effectués sous 7 à 10 jours ouvrés après réception et vérification des articles retournés, sur le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.

9. Garantie Légale

Les produits vendus par Etienne Eusty bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément à la législation en vigueur. En cas de défaut ou de vice, veuillez nous contacter pour organiser un retour ou un échange.

10. Responsabilité

• La responsabilité de Etienne Eusty ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture de service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
• En aucun cas Etienne Eusty ne pourra être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat de produits sur le site.

11. Protection des Données Personnelles

Les informations collectées lors du processus de commande sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité). Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à ne pas les divulguer à des tiers, sauf dans les cas nécessaires à l'exécution de la commande.

12. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le site Etienne Eusty, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, logos et graphismes, est protégé par les droits d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

13. Force Majeure

Etienne Eusty ne pourra être tenu responsable de tout retard ou manquement à ses obligations contractuelles en cas de force majeure, tels que définis par la législation applicable.

14. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont régies par les lois en vigueur dans [pays ou région de la boutique]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, les tribunaux de [ l'essonnes ] seront compétents pour régler le différend.

15. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à [ contact@etienneeusty.fr].